Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COEUR DE GRAIN
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES ott freres

Numéro de dépôt :
1000199
Date de dépôt :
07/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque COEUR DE GRAIN

Déposée le 7 décembre 1976 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES ott freres auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « COEUR DE GRAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES ott freres, domicilié(e) société civile particulière agricole), 83250 LA LONDE-les-MAURES (Canton d'Hyères). - France.

La marque COEUR DE GRAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1000199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque COEUR DE GRAIN est expirée depuis le 7 décembre 1986.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES ott freres a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR DE NOIRS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE PROVENCAL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CHATEAU ROMASSAN , LA BOUTEILLE PROVENCALE , CHATEAU SELLE , OTT LA COMPLICITE DES GENS DE MER


SOCIETE CIVILE AGRICOLE DES DOMAINES ott freres - société civile particulière agricole), 83250 LA LONDE-les-MAURES (Canton d'Hyères). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-001

Vins.